membres du comité d'expertise des utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés

pour assurer la présidence du comité d'expertise des utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés

directeur de la recherche et de la valorisation

directeur de la recherche et de la valorisation

au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes

mentionnés au a du présent article

dans la limite de leurs attributions respectives

directeur de la recherche et de la valorisation

au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes

mentionnés au e du présent article

directeur de la recherche et de la valorisation

au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes

mentionnés au a) du présent article

dans la limite de leurs attributions respectives

directeur de la recherche et de la valorisation

au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes

mentionnés au e) du présent article

directeur de la recherche et de la valorisation

au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes

mentionnés au a du présent article

dans la limite de leurs attributions respectives

directeur de la recherche et de la valorisation

au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes

mentionnés au e du présent article

directeur de la recherche et de la valorisation

dans la limite de leurs attributions respectives

directeur de la recherche et de la valorisation

au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes

mentionnés au e) du présent article

directeur de la recherche et de la valorisation

au nom du président de l'Établissement français du sang

dans la limite de ses attributions et sous réserve du respect du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang

les actes suivants : a) Pour les marchés publics de la direction de la recherche et de la valorisation d'un montant inférieur à 90 000 euros HT

directeur de la recherche et de la valorisation

dans la limite de leurs attributions respectives

directeur de la recherche et de la valorisation

au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes

mentionnés au e du présent article

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

directeur de la recherche et de la valorisation de l'innovation

au nom du président de l'Établissement français du sang

dans la limite de ses attributions et sous réserve du respect du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang

les actes suivants

directeur de la recherche et de la valorisation de l'innovation

au nom du président de l'Établissement français du sang, les pouvoirs des correspondants de l'Établissement français du sang auprès des offices étrangers de protection des brevets

directeur de la recherche et de la valorisation de l'innovation

au nom du président de l'Établissement français du sang, les pouvoirs des correspondants de l'Établissement français du sang auprès des offices étrangers de protection des brevets

directeur de la recherche et de la valorisation de l'innovation

au nom du président de l'Établissement français du sang, les pouvoirs des correspondants de l'Établissement français du sang auprès des offices étrangers de protection des brevets

autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)

Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial

Pour la Compagnie nationale du Rhône

directeur de la recherche et de la valorisation de l'innovation

au nom du président de l'Établissement français du sang les pouvoirs des correspondants de l'Établissement français du sang auprès des offices étrangers de protection des brevets

directeur de la recherche et de la valorisation de l'innovation

au nom du président de l'Établissement français du sang

dans la limite de ses attributions et sous réserve du respect du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang

les actes suivants

directeur de la recherche et de la valorisation de l'innovation

au nom du président de l'Établissement français du sang, les pouvoirs des correspondants de l'Établissement français du sang auprès des offices étrangers de protection des brevets

directeur de la recherche et de la valorisation de l'innovation

professeur des universités-praticien hospitalier à l'université de Tours ; 29 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Au grade de chevalier

membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies

spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale

président du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies

membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées

4

membres suppléants

autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)

Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial

Pour la Compagnie national du Rhône

membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées

4o

membres suppléants

membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies

spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale

président du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies

membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique, les personnalités scientifiques

président

membres de la commission mentionnée à l'article L

mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement

spécialiste en recherche biomédicale

membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés

membres de la commission de génie génétique

Sur proposition du ministre chargé de l'industrie

membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique les personnalités scientifiques

professeur des universités-praticiens hospitaliers, et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés

CHU de Tours

biochimie et biologie moléculaire , service de biochimie, biologie moléculaire, hôpital Trousseau

membres de la commission de génie génétique

Sur proposition du ministre chargé de l'industrie

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de l'année 2003

Biochimie et biologie moléculaire

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers

au titre de l'année 2000

Biochimie et biologie moléculaire

Concours de type 2

dans les cadres des officiers de réserve

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

I. - ASPIRANTS

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin de réserve

Les médecins aspirants de réserve

Fraction de contingent 1992/12